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2 novembre 2023
La conformité est la clé de l'avenir du modèle d'agent dans les services financiers

Préambule : Les récents développements concernant l'arrêt de l'intégration de nouveaux intermédiaires par Modulr, la chute de Railsr et la pression réglementaire croissante exercée sur Solaris ont placé le modèle BaaS sous surveillance. Un examen plus approfondi révèle que le modèle d'agent dans les services financiers pourrait bien être ce qui est vraiment sous le microscope. Mais voyons ce qu'il en est. Que sont exactement les agents ?
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Comprendre les agents dans les services financiers :

Au fond, les services financiers s'articulent autour d'une relation structurée :
- Entités agréées: Supervisées par les régulateurs, ces entités sont tenues d'adhérer à des mandats spécifiques, qui comprennent des obligations en matière de capital et de lutte contre le blanchiment d'argent. Elles sont fréquemment soumises à des audits réglementaires pour s'assurer de leur conformité.
- Les clients: Ils doivent faire l'objet d'un processus d'intégration et de diligence raisonnable approfondi afin que les entités titulaires d'une licence puissent valider leur valeur (puis-je travailler avec ce client ?) d'un point de vue réglementaire et commercial (est-ce que je veux travailler avec ce client ?).
Toutefois, la prestation de services financiers est souvent assurée par des tiers. C'est avantageux pour l'entité titulaire de la licence, car elle peut externaliser la distribution, l'image de marque et le service à la clientèle. C'est le rôle de l'agent.
L'avantage pour l'agent est qu'il peut éviter les dépenses opérationnelles liées à l'obtention d'une licence et à la gestion d'une entité réglementée, tout en offrant une solution de marché avec une composante de services financiers.
Prenons l'exemple d'une solution de gestion des dépenses locales qui a intégré sa composante carte via une plateforme BaaS. Elle se distingue pour deux raisons :
- Elle offre plus que le paiement des dépenses : catégorisation, droits d'utilisation et connectivité financière. La carte n'est qu'un élément parmi d'autres.
- Elle dispose d'une stratégie de distribution bien établie.
Il s'agit d'un modèle théorique simple ; cependant, dans la pratique, les régulateurs ne partagent pas une vision cohérente du modèle de l'agent. Certains d'entre eux (comme le Royaume-Uni, par exemple) exigent un enregistrement et une surveillance formelle s'ils manipulent des fonds de clients, mais se montrent relativement indulgents à l'égard d'un simple enregistrement. D'autres, comme la plupart des pays d'Europe continentale, demandent aux agents de s'enregistrer dès qu'il y a une forme d'externalisation opérationnelle de l'entité réglementée de services financiers.
Défis inhérents au modèle d'agent :
À première vue, ce modèle semble sans faille. S'inspirant des réflexions de Ronald Coase, si les coûts de transaction externes sont inférieurs aux coûts internes, tout le monde devrait idéalement en profiter.
Cependant, il existe fondamentalement une asymétrie entre les agents et les institutions financières réglementées :
- Desresponsabilités différentes: Bien que les agents puissent fournir des services au nom de l'institution financière, seule l'entité titulaire de la licence est responsable de l'activité de l'agent d'un point de vue réglementaire.
- Des objectifs différents: L'agent cherche à intégrer le client sans effort, tandis que l'institution financière s'efforce de se conformer à la réglementation sans compromettre la valeur économique en perdant des agents à cause des frictions liées à la conformité.
- Charge de travail complexe pour l'onboarding: Les tâches manuelles rendent le processus d'intégration complexe, ce qui peut entraîner des problèmes de conformité en cas d'omissions ou d'erreurs. La question de savoir qui doit gérer la charge de travail de ces tâches n'est pas toujours bien définie.
- Surveillance retardée: En règle générale, les institutions financières examinent les actions des agents a posteriori, ce qui entraîne des risques permanents et des processus de vérification complexes.

Cette asymétrie ne cesse de croître à mesure que le champ d'application de la réglementation des institutions financières s'élargit et que la pression exercée par le régulateur pour une surveillance en temps réel s'intensifie. Par exemple, les exigences en matière de devoir des consommateurs au Royaume-Uni ont introduit un nouvel ensemble de responsabilités qui incombent aux institutions agréées et qui, de manière inhabituelle, englobent également les agents dans leur champ d'application, de sorte que ces derniers doivent s'y conformer.
Cela signifie-t-il que le modèle de l'agent est intrinsèquement défectueux ?
La viabilité du modèle d'agent :
- Pourquoi les agents veulent-ils une part des responsabilités ?: D'après nos discussions avec plusieurs agents, la principale raison pour laquelle ils ont choisi d'être agent plutôt que de déléguer toutes les activités à un acteur des services financiers est de contrôler l'expérience d'accueil du client et les points de contact tout au long de la vie (par exemple, lorsque des informations KYC actualisées sont nécessaires au cours de la relation, les agents veulent rester l'interlocuteur du client). Ils tiennent également à ce que leurs informations sur les clients jouent un rôle dans le processus de lutte contre le blanchiment d'argent.
- Pourquoi les entités agréées préfèrent-elles la délégation ?: Les entités réglementées ont besoin de superviser l'accueil et la gestion des clients du point de vue de la conformité, mais recherchent l'efficacité dans la mise à l'échelle du processus. L'engagement direct avec les clients peut s'avérer moins efficace, entraînant des retards potentiels et de l'insatisfaction.
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Remise à plat du modèle de l'agent :
L'avenir du modèle de l'agent nécessite une nouvelle approche de la relation entre les institutions agréées et les agents :
- Une cartographie claire des rôles et des responsabilités et une compréhension claire des capacités requises pour les gérer.
- Une forte capacité des institutions financières à surveiller les activités de leurs agents et à intervenir rapidement lorsqu'elles commencent à s'écarter de la qualité attendue.
- Une connaissance commune des clients permet aux institutions financières de se concerter rapidement en cas de besoin de communication.
La technologie sera l'une des composantes essentielles de l'avenir du modèle d'agent.

- Les données actuelles relatives à la conformité et à la connaissance du client sont cloisonnées dans divers systèmes au sein de l'agent et des institutions financières. Il n'existe souvent pas de source unique de données pour les données relatives à la conformité, que ce soit au sein de ces entités ou, plus encore, au sein de l'ensemble des entités. Il est essentiel d'agréger les données de conformité provenant de divers fournisseurs de données, services et processus internes et de les ouvrir via une API à tous les systèmes et institutions.
- Les processus actuels sont gérés dans le cadre de politiques de conformité écrites qui n'ont que très peu de liens systématiques avec le processus réel en place. Les institutions financières recherchent la cohérence dans les contrôles de conformité et les évaluations des risques. En offrant aux agents une plateforme de conformité partagée, elles peuvent garantir le respect des protocoles établis et l'uniformité des évaluations des clients.
- La transparence en temps réel sur les performances en matière de conformité et la mesure des risques est souvent absente dans le secteur en raison de problèmes d'infrastructure. L'avantage d'une plateforme de données plus ouverte et de logiciels partagés est qu'il sera possible pour les agents et les institutions financières réglementées de surveiller leurs performances en temps réel et de collaborer sur les cas.
- Pour les agents, l'avantage supplémentaire est qu'une plateforme qui s'intègre et/ou joue un rôle dans leur processus d'intégration améliorera considérablement le temps de prise de décision lors de l'intégration et la gestion du risque de conformité et de fraude.
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